Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCADE FONCIER
/
ACELIA FONCIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACELIA FONCIER
SAS ARCADE FONCIER

Numéro de dépôt :
3644266
Date de dépôt :
16/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
16/04/2019
ACELIA FONCIER de ARCADE FONCIER

Présentation de la marque ACELIA FONCIER

Déposée le 16 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCADE FONCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « ACELIA FONCIER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCADE FONCIER domicilié(e) 10, place Vendôme - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 388 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCADE FONCIER domicilié(e) 10, place Vendôme - 75001 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACELIA FONCIER est expirée depuis le 16 avril 2019.

ARCADE FONCIER a également déposé les autres marques suivantes : AKELIA


SAS ARCADE FONCIER - 10, place Vendôme - 75001 - PARIS - France - SIREN 439388737


ARCADE FONCIER - 10, place Vendôme - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Inscription le 27 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514585 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27

Recherches et investigations pour affaires foncières et immobilières.

Travaux publics, travaux de construction.

Étude de projets techniques en rapport avec des travaux de bâtiment, de voirie, de réseau ; travaux d'architecte à savoir programmation, coordination, pilotage, contrôle de travaux de bâtiment, de voirie, de réseau.

Aménagements paysagers à savoir services de paysagiste.